Déposée par voie électronique le 29 juillet 2013 par monsieur Olivier ORSET
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ORSET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-34 du 23 août 2013.
Le déposant est monsieur Olivier ORSET domicilié(e) Le Millet,, 1 Villa Karoli - 73800 - LA PLANAISE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Mme. Nathalie FAYETTE domicilié(e) Bâtiment B, 7 Rue des aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.
La marque ORSET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4023187.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Olivier ORSET - Le Millet,, 1 Villa Karoli - 73800 - LA PLANAISE - France
MARK & LAW, Mme. Nathalie FAYETTE - Bâtiment B, 7 Rue des aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France
Publication - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34
Enregistrement sans modification - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Jus de fruits ; eaux minérales ; boissons non alcooliques ; extraits de fruits sans alcool ; nectars de fruits ; sodas ; sorbets (boissons) ; apéritifs sans alcool ; eaux gazeuses ; bières ;
